Règlement intérieur - commissions - GT
publié le 12 janvier 2021 (modifié le 28 juin 2022)
- Délibération n°2020-03 relative au renouvellement de la commission mixte inondations (format pdf - 298.8 ko - 12/01/2021)
- Délibération n°2020-04 relative à la révision du règlement intérieur du CNE (format pdf - 296.6 ko - 12/01/2021)
- Délibération n°2021-19 relative à la désignation de représentants du CNE au sein de la commision mixte inondations (format pdf - 418.9 ko - 23/06/2022)
- Délibération n°2021-18 relative à la désignation des vice présidents issus du collège des usagers du CNE (format pdf - 356.9 ko - 23/06/2022)
- Délibération n°2021-20 relative à la désignation du vice-président du CNE issu du collège des collectivités territoriales (format pdf - 335.3 ko - 23/06/2022)
- Délibération n°2021-24 relative à la désignation de représentants au comité consultatif sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement (format pdf - 560.4 ko - 28/06/2022)
- Délibération n° 2021-26 realtive à la désignation de représentants au comité permanent des usagers du système d’information sur l’eau (format pdf - 492.7 ko - 28/06/2022)
- Délibération n°2021-28 relative à la désignation de représentants au groupe de travail réglementation (format pdf - 568.8 ko - 28/06/2022)
- Déliberation n°2021-30 relative à la désignation de représentants au groupe de travail continuité écologique (format pdf - 558.2 ko - 28/06/2022)